Déposée le 24 novembre 1994 par la société PRIVA Inc société régie par les lois du Canada
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SNOOZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est la société PRIVA Inc société régie par les lois du Canada domicilié(e) 9100 Ray Lawson Boulevard, Anjou, QUEBEC H1J 1K8 CANADA - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.
La marque SNOOZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOOZY est expirée depuis le 24 novembre 2004.
PRIVA Inc société régie par les lois du Canada a également déposé les autres marques suivantes : SNOOZY
PRIVA Inc société régie par les lois du Canada - 9100 Ray Lawson Boulevard, Anjou, QUEBEC H1J 1K8 CANADA - Canada
CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23
Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246568 - Publication au BOPI 1997-12-01
Inscription le 29 juin 1995 - Transmission de propriété n°186963 - Publication au BOPI 1995-06-29
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
Alèses, alèses molletonnées pour lit, couvertures de lit, couvre-lits, dessus-de-lit, draps, édredons; étoffe épaisse cardée et foulée généralement moelleuse et chaude (molleton); enveloppes de matelas, linge pour literie, toiles à matelas
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SNOOZY"
