Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRISUNIC
/
SELECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION
PRISUNIC S.A.

Numéro de dépôt :
92427323
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2002

Présentation de la marque SELECTION

Déposée le 20 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) PRISUNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRISUNIC domicilié(e) 102, rue de Provence, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION est expirée depuis le 20 juillet 2002.

PRISUNIC a également déposé les autres marques suivantes : DOLCIS , KING CUP , PRINTANIA , CLUB KILT , CHANTELAIT , P , KILT SUPER , HOPPS , CLUB KILT , SVA


PRISUNIC S.A. - 102, rue de Provence, 75009 PARIS - France - SIREN 780130167


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Inscription le 6 août 2001 - Changement d'adresse n°328026 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 24 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187872 - Publication au BOPI 1995-07-24

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Vêtements, chaussures, chapellerie