Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRISUNIC
/
DOLCIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLCIS
PRISUNIC S.A.

Numéro de dépôt :
93467633
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2003

Présentation de la marque DOLCIS

Déposée le 7 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) PRISUNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRISUNIC domicilié(e) 102, rue de Provence, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque DOLCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLCIS est expirée depuis le 7 mai 2003.

PRISUNIC a également déposé les autres marques suivantes : DOLCIS , KING CUP , PRINTANIA , CLUB KILT , CHANTELAIT , P , KILT SUPER , HOPPS , CLUB KILT , SVA


PRISUNIC S.A. - 102, rue de Provence, 75009 PARIS - France - SIREN 780130167


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Inscription le 24 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187872 - Publication au BOPI 1995-07-24

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369551 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 6 août 2001 - Changement d'adresse n°328026 - Publication au BOPI 2001-08-06

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.