Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTELAIT
PRISUNIC S.A

Numéro de dépôt :
1254804
Date de dépôt :
20/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque CHANTELAIT

Déposée le 20 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) PRISUNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTELAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRISUNIC domicilié(e) 102, rue de Provence, 75009 PARIS (dossier no 2021546) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2021546) - France.

La marque CHANTELAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTELAIT est expirée depuis le 20 décembre 2003.

PRISUNIC a également déposé les autres marques suivantes : DOLCIS , KING CUP , PRINTANIA , CLUB KILT , P , KILT SUPER , HOPPS , CLUB KILT , SVA , PRISU


PRISUNIC S.A - 102, rue de Provence, 75009 PARIS (dossier no 2021546) - France - SIREN 780130167


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2021546) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1993 n°2021546 - Publication au BOPI 1993-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369551 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 6 août 2001 - Changement d'adresse n°328026 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 24 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187872 - Publication au BOPI 1995-07-24

Produits diététiques pour enfants et malades. Farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.