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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRISUNIC EXPLOITATION
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VIEUX-HAMEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX-HAMEAU
PRISUNIC EXPLOITATION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1508634
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque VIEUX-HAMEAU

Déposée le 13 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PRISUNIC EXPLOITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX-HAMEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRISUNIC EXPLOITATION domicilié(e) 69 boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2129027) - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 721 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2129027) - France.

La marque VIEUX-HAMEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUX-HAMEAU est expirée depuis le 13 janvier 2009.

PRISUNIC EXPLOITATION a également déposé les autres marques suivantes : BRIO , FLORINE , FLORINEIGE , PRINCE AROME , PRINTANIA , TEAM TONIC , FORZOO , TROPEZ , DERBY , FLORINE


PRISUNIC EXPLOITATION Société Anonyme - 69 boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2129027) - France - SIREN 725721823


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2129027) - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 1998 n°2129027 - Publication au BOPI 1998-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490386 - Publication au BOPI 2009-01-09

Inscription le 6 août 2001 - Changement d'adresse n°328026 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 24 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187872 - Publication au BOPI 1995-07-24

Vins.