Déposée le 27 février 1987 par la société PRISUNIC EXPLOITATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société PRISUNIC EXPLOITATION domicilié(e) 69, boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2076672) - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 721 823 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2076672) - France.
La marque SCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRISUNIC EXPLOITATION - 69, boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2076672) - France - SIREN 725721823
SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2076672) - France
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1996 n°2076672 - Publication au BOPI 1996-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Inscription le 6 août 2001 - Changement d'adresse n°328026 - Publication au BOPI 2001-08-06
Inscription le 24 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187872 - Publication au BOPI 1995-07-24
Assiettes, couverts et quarts de camping, fauteuils, chaises et tables de camping, glacières de camping, sacs isothermiques et bouteilles isolantes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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