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Marques déposées par la société PRISUNIC EXPLOITATION
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SCOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCOT
PRISUNIC EXPLOITATION

Numéro de dépôt :
1365688
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque SCOT

Déposée le 29 juillet 1986 par la société PRISUNIC EXPLOITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PRISUNIC EXPLOITATION domicilié(e) 69, boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2067990) - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 721 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2067990) - France.

La marque SCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 14 18 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOT est expirée depuis le 29 juillet 2006.

PRISUNIC EXPLOITATION a également déposé les autres marques suivantes : BRIO , FLORINE , FLORINEIGE , PRINCE AROME , PRINTANIA , TEAM TONIC , FORZOO , TROPEZ , DERBY , FLORINE


PRISUNIC EXPLOITATION - 69, boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2067990) - France - SIREN 725721823


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2067990) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1996 n°2067990 - Publication au BOPI 1996-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 6 août 2001 - Changement d'adresse n°328026 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 24 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187872 - Publication au BOPI 1995-07-24

Articles de maroquinerie, sacs, cabas, mallettes, articles de voyage, cannes, parapluies, parasols, éventails, bimbeloterie, vannerie fine et couverts; assiettes, couverts et quarts de camping, fauteuils, chaises et tables de camping, glacières de camping, sacs isothermiques et bouteilles isolantes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.