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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRISUNIC EXPLOITATION
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CHARVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARVENCE
PRISUNIC EXPLOITATION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1553031
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2009

Présentation de la marque CHARVENCE

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PRISUNIC EXPLOITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRISUNIC EXPLOITATION domicilié(e) Tour Vendôme, 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2146719) - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 721 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2146719) - France.

La marque CHARVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARVENCE est expirée depuis le 29 septembre 2009.

PRISUNIC EXPLOITATION a également déposé les autres marques suivantes : BRIO , FLORINE , FLORINEIGE , PRINCE AROME , PRINTANIA , TEAM TONIC , FORZOO , TROPEZ , DERBY , FLORINE


PRISUNIC EXPLOITATION, société anonyme - Tour Vendôme, 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2146719) - France - SIREN 725721823


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2146719) - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 1999 n°2146719 - Publication au BOPI 1999-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 24 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187872 - Publication au BOPI 1995-07-24

Vins