Marque expirée - Marque en non vigueur

A.F-CAPS
PRISPA HOLDING S.A. Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
98763495
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2018

Présentation de la marque A.F-CAPS

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PRISPA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.F-CAPS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRISPA HOLDING domicilié(e) 23 Avenue Monterey L 2086 LUXEMBOURG,Luxembourg (dossier no 2391968) - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2391968) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.F-CAPS est expirée depuis le 4 décembre 2018.

PRISPA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ECOTOP , UNITOP


PRISPA HOLDING S.A. Société de droit luxembourgeois - 23 Avenue Monterey L 2086 LUXEMBOURG,Luxembourg (dossier no 2391968) - Luxembourg


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2391968) - 75004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°493422 - Publication au BOPI 2008-11-19

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2391968 - Publication au BOPI 2008-12-12

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

. bouchons métalliques . bouchons en matières plastiques . services d'ingénieries.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.