Déposée le 25 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) PRISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRISME domicilié(e) 20 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2221128) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 596 230 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2221128) - 75116 - France.
La marque ITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRISME, société anonyme - 20 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2221128) - 75116 - France - SIREN 389596230
CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2221128) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2002 n°2221128 - Publication au BOPI 2002-05-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Inscription le 26 août 2002 - Changement d'adresse n°352091 - Publication au BOPI 2002-08-26
Inscription le 30 novembre 1999 - Changement de dénomination n°291119 - Publication au BOPI 1999-11-30
Inscription le 28 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161559 - Publication au BOPI 1993-07-28
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Programmes d'ordinateurs et de logiciels enregistrés Elaboration, conception et mise à jour de logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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