VAL D'OISE CROISSANCE
Présentation de la marque VAL D'OISE CROISSANCE
Déposée par voie électronique le 22 octobre 2010 par la société PRISME 95 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAL D'OISE CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAL D'OISE CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'OISE CROISSANCE est expirée depuis le 22 octobre 2020.
PRISME 95 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09