Déposée le 27 février 2007 par la Société Anonyme (SA) PRISMAFLEX INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TOPAZE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRISMAFLEX INTERNATIONAL domicilié(e) Lieudit La Boury,69610 HAUTE RIVOIRE - 69610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 166 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRISMAFLEX INTERNATIONAL Société Anonyme - Lieudit La Boury,69610 HAUTE RIVOIRE - 69610 - France - SIREN 345166425
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Constructions métalliques transportables ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures métalliques ; poteaux indicateurs d'informations ; panneaux et tableaux d'informations non lumineux en métal ; mobiliers urbains en métal, à savoir : aubettes, cabines téléphoniques, colonnes d'affichage métalliques, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (métalliques), poteaux métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques), protection d'arbres métalliques.
Panneaux de signalisation à commande électronique ; poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations lumineux en métal.
Matériaux de construction non métalliques ; édifices et édicules en matériaux non métalliques.
Meubles non métalliques, en particulier mobiliers urbains et panneaux publicitaires en forme de cadres, mobiliers urbains en métal, à savoir : bancs (meubles) ; tableaux d'affichage non lumineux en métal.
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