Déposée le 21 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PRISMAFLEX INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRISMAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRISMAFLEX INTERNATIONAL domicilié(e) Lieudit la Boury - 69610 - HAUTE RIVOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 166 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque PRISMAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRISMAFLEX INTERNATIONAL, Société anonyme - Lieudit la Boury - 69610 - HAUTE RIVOIRE - France - SIREN 345166425
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 7 mars 2002 - Changement de dénomination n°342218 - Publication au BOPI 2002-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2011 n°2479549 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-08
Métaux, matériaux à bâtir laminés et fondus, profilés pour fabrication d'ossatures métalliques, poteaux indicateurs d'information et d'affichage notamment publicitaire, panneaux et tableaux d'information et d'affichage notamment publicitaire non lumineux en métal, colonnes d'affichage métalliques. Poteaux d'information, panneaux et tableaux d'affichage notamment d'affichage publicitaire et d'information lumineux en métal. Panneaux de signalisation et d'affichage publicitaire ni lumineux, ni mécaniques, et non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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