Déposée le 21 juin 1991 par PRISMA PRESSETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGIME ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PRISMA PRESSETODO domicilié(e) 6, rue Daru - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 826 187 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE domicilié(e) Espace 21 32 Place Ronde - 92035 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque REGIME ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRISMA PRESSE, Société en Nom Collectif - 6, rue Daru - 75008 - PARIS - France - SIREN 318826187
Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE - Espace 21 32 Place Ronde - 92035 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2001 n°2194502 - Publication au BOPI 2001-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2011 n°2459283 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-06
Inscription le 8 août 2011 - Changement d'adresse n°555318 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08
Inscription le 16 avril 2012 - Changement de dénomination n°573824 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16
Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques, y compris affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications et éditions littéraires.Services de publicité et d'affaires;distribution de prospectus et d'échantillons;location de matériel publicitaire.Tous services de communication, y compris agences de presse et d'informations;la communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télématique;expédition, transmission de dépêches et messages;diffusion de programmes de télévision;émissions radiophoniques et télévisées;diffusion de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés;télex;télégrammes;télescriptions;tous services destinés à l'information du public.Education et divertissement, tous services destinés à la récréation du public, y compris abonnements et distribution de journaux, revues et périodiques;cours par correspondance;édition de textes et illustration;édition d'enregistrements sonores enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toutes disciplines d'intérêt général;montage de programmes radiophoniques et télévisés;publication de livres;organisation de concours et de jeux;spectacles; production et location de films
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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