Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROGRAMME-TV-Net
PRISMA MEDIA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3456662
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2026
PROGRAMME-TV-Net de PRISMA MEDIA

Présentation de la marque PROGRAMME-TV-Net

Déposée le 12 octobre 2006 par PRISMA MEDIATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGRAMME-TV-Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est PRISMA MEDIATODO domicilié(e) 13 rue Henri Barbusse - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 826 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUTRON Philippe, FIDAL domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque PROGRAMME-TV-Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROGRAMME-TV-Net arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

PRISMA MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : TV GRANDES CHAÎNES , LES VOYAGES SPATIO-TEMPORELS DE GEO ADO , Décoration Actuelle , "Le Trio Gourmand" , Voici, le péché mignon des femmes , Collection GEO Partance , Feme Actuelle Jeux , GEO Ado , SIMPLY HAPPY , PRISMA PREMIUM


PRISMA MEDIA, Société en nom collectif - 13 rue Henri Barbusse - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 318826187


M. BOUTRON Philippe, FIDAL - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France


Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456708 - Publication au BOPI 2007-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 8 août 2011 - Changement d'adresse n°555318 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Inscription le 16 avril 2012 - Changement de dénomination n°573824 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618497 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.