Déposée par voie électronique le 19 juillet 2010 par PRISMA MEDIATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CMONOEUVRE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est PRISMA MEDIATODO domicilié(e) 13 rue Henri Barbusse,
92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 826 187 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL,
Mme MOYA FERNANDEZ Natalia domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace,
92982 Paris La Défense Cedex - France.
La marque CMONOEUVRE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRISMA MEDIA, Société en nom collectif - 13 rue Henri Barbusse,
92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 318826187
FIDAL,
Mme MOYA FERNANDEZ Natalia - 4-6 avenue d'Alsace,
92982 Paris La Défense Cedex - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 8 août 2011 - Changement d'adresse n°555318 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08
Inscription le 16 avril 2012 - Changement de dénomination n°573824 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754712 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des ; images, appareils téléphoniques ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques ; optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes ; numériques ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la ; récupération et la réception de textes, de documents électroniques, de graphiques et ; d'informations audio-visuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y compris les ; réseaux internes et le réseau Internet ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans ; le développement de programmes et la création de sites ; jeux vidéo et jeux informatiques ; conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Appareils d'enseignement ; audiovisuel. Baladeurs. Bandes vidéo. Diapositives. Cadres pour Diapositives. Logiciels de ; jeux. Appareils et instruments optiques, lentilles, lunettes, articles de lunetterie, étuis à ; lunettes, lunettes de soleil, microscopes, jumelles, montures de lunettes. Lecteurs ; (informatiques), baladeurs numériques, téléphones, téléphones portables, écrans vidéo. ; ; Obturateurs (photographie) ; sécheuses pour la photographie ; appareils photographiques ; ; appareils à glacer les épreuves photographiques ; appareils à sécher les épreuves ; photographiques ; égouttoirs pour travaux photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et ; instruments photographiques ; pieds d'appareils photographiques ; viseurs photographiques. ; ;
Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, ; albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies ; ; dictionnaires ; bandes dessinées ; guides touristiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; (à l'exclusion des appareils) ; manuels d'instruction ; documentation sur support papier et tous ; supports de papier et de carton ; documentation sur support papier et tous supports de papier et ; de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la ; restitution de données. Papeterie. Articles pour les reliures ; adhésifs (matières collantes) ; pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et ; articles de bureau (à l'exception de meubles) ; ; caractères d'imprimerie, clichés. Papier ; ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments ; d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets ; (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Supports pour les ; photographies. Illustrations. Nappes en papier ; Papier d'argent ; papier d'armoire parfumé ou ; non ; papier hygiénique ; papier lumineux ; papier maché ; papier paraffiné ; papier pour appareils ; enregistreurs. Serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de ; toilette en papier ; sets de table en papier ; signets. ; ;
Services de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau ; informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, ; échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires, ; services d'insertion de messages publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes ; publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, location d'espaces publicitaires, ; location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Aide aux entreprises ; industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, ; direction, information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements, prévisions ; économiques, étude et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier central, ; gestion de fichiers informatiques, services de gérance administrative d'ordinateurs ; services ; d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des ; supports électroniques. Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des ; tiers. Présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail. ;
Agence de presse et d'informations nouvelles. Services de communications téléphoniques, ; radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir ; des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; télécommunication ; à savoir : émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ; ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; expédition et transmission ; de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex, ; télécopieurs et centres serveurs ; services de vidéotexte et de télétexte ;services de ; téléconférences, services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence, service de ; téléphones vidéo ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion ; d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale ; (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; Services de transmission d'informations par systèmes ; d'information communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de ; transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; diffusion (transmission) de ; programmes de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion. ; Fourniture de forums de ; discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; Fourniture d'accès à des ; sites internet permettant aux internautes de sélectionner des photographies afin de construire ; des livres et produits éditoriaux, de les personnaliser notamment par l'insertion de textes et ; de les commander à la demande. ;
Services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de ; périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques ; interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte, disques digital vidéo), ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou ; d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non. ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services d'enseignement, ; d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de ; séminaires, stages, conférences ou forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou ; éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de ; concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de jeu proposés en ; ligne à partir d'un réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; ; divertissements télévisés ; production de films et de spectacles, reportages photographiques. ; Services de loisirs. ;
Location de logiciels, d'ordinateurs, location d'appareils et d'installations de ; télécommunication et de traitement de données, location de temps d'accès à un système ; informatique, location de temps d'accès à une base de données, location de programmes sur ; supports informatiques et par moyen de télécommunications ; service de maintenance de logiciels, ; service de mise à jour de logiciels ; conception (réalisation) de logiciels, conception ; (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services ; de dessinateurs d'art graphique à savoir de création (conception-élaboration) d'images ; virtuelles et interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites Web (pour ; des tiers) ; hébergement de sites Web de tiers ; services de normalisation technique, à savoir ; élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes ; télématiques et informatiques ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, ; duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie ; architecture ; décoration ; d'intérieurs ; services de dessinateurs d'arts plastiques ; authentification d'oeuvres d'art ; ; services de transposition d'application du logiciel ; services d'authentification (contrôle) ; permettant la certification de messages et de données transmis par télécommunication ; services ; de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels. Services de délestage ; informatique. ; Reconstitution de bases de données. ;.
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