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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Prisma Cat
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PRISMA CAT Instruments pour la Chirurgie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRISMA CAT Instruments pour la Chirurgie
Prisma Cat, sas

Numéro de dépôt :
4193413
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2025
PRISMA CAT Instruments pour la Chirurgie de Prisma Cat

Présentation de la marque PRISMA CAT Instruments pour la Chirurgie

Déposée le 30 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Prisma Cat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRISMA CAT Instruments pour la Chirurgie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Prisma Cat domicilié(e) 440 rue Bathélémy Thimonnier - 69530 - BRIGNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prisma Cat, M. Lacroix Didier domicilié(e) 440 rue Bathélémy Thimonnier - 69530 - BRIGNAIS - France.

La marque PRISMA CAT Instruments pour la Chirurgie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISMA CAT Instruments pour la Chirurgie arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.


Prisma Cat, sas - 440 rue Bathélémy Thimonnier - 69530 - BRIGNAIS - France


Prisma Cat, M. Lacroix Didier - 440 rue Bathélémy Thimonnier - 69530 - BRIGNAIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 6 octobre 2015 - Retrait partiel n°655477 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, à l'exclusion des aides respiratoires et des appareils et instruments pour le traitement des troubles respiratoires liés au sommeil, notamment des appareils thérapeutiques pour l'apnée du sommeil, ainsi que des appareils et instruments médicaux relatifs au traitement extra corporel du sang et à l'insuffisance rénale ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.