Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Architecture & Véranda
PRISM, SARL

Numéro de dépôt :
3969630
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2022
Architecture & Véranda de PRISM

Présentation de la marque Architecture & Véranda

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRISM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Architecture & Véranda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRISM domicilié(e) 90 Rue de cessange - 1320 - Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRISM, M. Sébastien Pizzol domicilié(e) 90 Rue de cessange - 1320 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque Architecture & Véranda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Architecture & Véranda est expirée depuis le 18 décembre 2022.

PRISM a également déposé les autres marques suivantes : PRISM , LE VILLAGE MARIN CATALAN , PRISM , M A R K P A C K , PRISM IMMOBILIER , F-CLEAN , BIOPRISM , POOL WEST , PRISM , premiss


PRISM, SARL - 90 Rue de cessange - 1320 - Luxembourg - Luxembourg


PRISM, M. Sébastien Pizzol - 90 Rue de cessange - 1320 - Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.