Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E ; l. A. T. Espace Laser Anti Tabac
M PRIOUX MICHEL

Numéro de dépôt :
95574468
Date de dépôt :
31/05/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2005

Présentation de la marque E ; l. A. T. Espace Laser Anti Tabac

Déposée le 31 mai 1995 par monsieur PRIOUX MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E ; l. A. T. Espace Laser Anti Tabac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est monsieur PRIOUX MICHEL domicilié(e) 15 Rue du Cdt Yvon, 50400 GRANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prioux Michel - France.

La marque E ; l. A. T. Espace Laser Anti Tabac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ; l. A. T. Espace Laser Anti Tabac est expirée depuis le 31 mai 2005.

PRIOUX MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : E F N S ESPACE FORME NATURE SANTE


M PRIOUX MICHEL - 15 Rue du Cdt Yvon, 50400 GRANVILLE - France


Prioux Michel - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268040 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Appareil médical Laser Formation ; édition Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. Conseils technique concernant la relation et la personne humaine.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

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