Déposée le 29 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIOS domicilié(e) 9 rue Kastler - Atlanpole,44300 NANTES - 44300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 879 398 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scp d'Avocats CJA BEUCHER S. DEGEZ, avocat domicilié(e) 4, rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France.
La marque ESTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTELLE est expirée depuis le 29 juillet 2012.
PRIOS a également déposé les autres marques suivantes : PRIOS
PRIOS (SAS) - 9 rue Kastler - Atlanpole,44300 NANTES - 44300 - France - SIREN 353879398
Scp d'Avocats CJA BEUCHER S. DEGEZ, avocat - 4, rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Logiciels. Service de conception, réalisation (élaboration) , programmation, développement et maintenance (mise à jour) de logiciels, location de logiciels ; Service de conception, réalisation (élaboration) , programmation, développement et maintenance (mise à jour) de sites Internet et Intranet. Service de conception de systèmes informatiques. Services de conseils techniques en équipement informatiques et logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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