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Marques déposées par Prioriterre
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Planète joyeuse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Planète joyeuse
Prioriterre, association

Numéro de dépôt :
4029647
Date de dépôt :
02/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/09/2023
Planète joyeuse de Prioriterre

Présentation de la marque Planète joyeuse

Déposée le 2 septembre 2013 par Prioriterre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Planète joyeuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est Prioriterre, association domicilié(e) 3 rue Rene Dumont - 74960 - MEYTHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prioriterre, M. lormeau pierre domicilié(e) 3 rue Rene Dumont - 74960 - MEYTHET - France.

La marque Planète joyeuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planète joyeuse est expirée depuis le 2 septembre 2023.

Prioriterre a également déposé les autres marques suivantes : LES TOQUES ETHIQUES LE CLIMAT DANS NOS ASSIETTES , FAMILLES A ENERGIE POSITIVE (FAEP) , BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION prioriterre , E3 / Etablissements Engagés pour l'Energie , Bureaux Br@nchés


Prioriterre, association - 3 rue Rene Dumont - 74960 - MEYTHET - France


Prioriterre, M. lormeau pierre - 3 rue Rene Dumont - 74960 - MEYTHET - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 3 février 2014 - Retrait partiel n°617787 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Activités sportives et culturelles ; ou d'éducation, recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres.