Déposée le 30 septembre 1998 par PRIORITE NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRIORITÉ NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est PRIORITE NATURE, domicilié(e) 13 RUE REPUBLIQUE, BP 21, 11000 CARCASSONNE, Association loi 1901 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION PRIORITÉ NATURE - France.
La marque PRIORITÉ NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIORITÉ NATURE est expirée depuis le 30 septembre 2008.
PRIORITE NATURE a également déposé les autres marques suivantes : PRIOLINE , NATURE FIRST
PRIORITE NATURE - 13 RUE REPUBLIQUE, BP 21, 11000 CARCASSONNE, Association loi 1901 - France
ASSOCIATION PRIORITÉ NATURE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter Essuie-mains en papier Mouchoirs de poche en papier Papier hygiénique serviettes à démaquiller en papier. Filtres à café en papier linge de table en papier Sacs à ordure en papier. Cartonnage sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier tubes en carton papier pour appareils enregistreurs. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour le ménage ou la papeterie. Matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, feuilles et films. Cartes à jouer ; clichés Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Bières, eaux minérales et gazeuses non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de théâtre. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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