Déposée le 18 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIORIDEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ALLOSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIORIDEE domicilié(e) 555 Chemin du Bois Centre d'Affaires la Chaufferie - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 758 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque ALLOSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIORIDEE, Société à Responsabilité Limitée - 555 Chemin du Bois Centre d'Affaires la Chaufferie - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 480758465
Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Appareils électriques et électroniques, à savoir appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, magnétoscopes, modems, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions, appareils de navigation par satellite, appareils de réception satellite, terminaux numériques, appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; appareils de réception, transmission du son et des images.
Construction, réparation, services d'installation des produits précités.
Télécommunication, transmission d'informations via Internet.
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