Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINTEMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PRINTEMPS DU GOÛT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-22 du 2 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINTEMPS domicilié(e) 102 rue de Provence - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 314 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Catherine DELAUD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque PRINTEMPS DU GOÛT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRINTEMPS, société par actions simplifiée - 102 rue de Provence - 75009 - PARIS - France - SIREN 503314767
SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Catherine DELAUD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Papier ; carton ; produits de l`imprimerie ; affiches ; brochures ; carnets ; catalogues ; albums ; calendriers ; images ; impressions ; imprimés ; prospectus ; revues (périodiques) ; livres et livrets ; clichés ; publications ; enseignes en papier ou en carton ; papeterie ; sacs ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l`emballage ; linge de table en papier ; essuie-mains en papier ; papier d`emballage ; sets de table en papier ;
Cuir et imitations du cuir ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs de tous les jours, sacs à main, sacs en tissus (à l'exclusion des sacs pour l'emballage), pochettes, sacs fourre-tout, petits sacs, sacs à bandoulière, sacs de plage, filets et sacs pour faire les courses, sacs de sport, sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; bourses ; étuis pour clefs ;
Accessoires de table, accessoires de cuisine et récipients (à savoir carafes, bols, assiettes, verres, bocaux ; coupes à fruits ; boîtes alimentaires, salières, poivriers, ronds de serviettes, planches à découper, tire-bouchons, carafes ; services à thé, à café ; corbeilles à pain ; moulins de cuisine non électriques ) ; ustensiles de cuisine ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; torchons [chiffons] de nettoyage / chiffons de nettoyage ; sacs isothermes ; gants de cuisine ;
Tissus à usage textile ; linge de cuisine et linge de table non en papier ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; lait ; produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; fruits cuisinés ; plats cuisinés à base de viande ; plats préparés à base d`ufs ; plats préparés à base de légumes ; plats préparés à base de fruits de mer ; pâtes à tartiner ; soupes ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; pain, pâtisseries et confiseries ; sucreries ; crêpes (alimentation) ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; boissons à base de café, cacao, de chocolat, de thé ; condiments ; plats cuisinés et encas salés ; en-cas à base de céréales ;
Fruits et légumes frais ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcoolisées (à l`exception des bières) ;
Publicité ; services de vente au détail et de vente en ligne (Internet) des produits suivants : papier ; carton ; produits de l`imprimerie ; affiches ; brochures ; carnets ; catalogues ; albums ; calendriers ; images ; impressions ; imprimés ; prospectus ; revues (périodiques) ; livres et livrets ; clichés ; publications ; enseignes en papier ou en carton ; papeterie ; sacs ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l`emballage ; linge de table en papier ; essuie-mains en papier ; papier d`emballage ; sets de table en papier ; Cuir et imitations du cuir ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs de tous les jours, sacs à main, sacs en tissus (à l'exclusion des sacs pour l'emballage), pochettes, sacs fourre-tout, petits sacs, sacs à bandoulière, sacs de plage, filets et sacs pour faire les courses, sacs de sport, sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; bourses ; étuis pour clefs ; Accessoires de table, accessoires de cuisine et récipients (à savoir carafes, bols, assiettes, verres, bocaux ; coupes à fruits ; boîtes alimentaires, salières, poivriers, ronds de serviettes, planches à découper, tire-bouchons, carafes ; services à thé, à café ; corbeilles à pain ; moulins de cuisine non électriques ) ; ustensiles de cuisine ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; torchons [chiffons] de nettoyage / chiffons de nettoyage ; sacs isothermes ; gants de cuisine ; Tissus à usage textile ; linge de cuisine et linge de table non en papier ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; lait ; produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; fruits cuisinés ; plats cuisinés à base de viande ; plats préparés à base d`ufs ; plats préparés à base de légumes ; plats préparés à base de fruits de mer ; pâtes à tartiner ; soupes ; Café, thé, cacao et succédanés du café ; pain, pâtisseries et confiseries ; sucreries ; crêpes (alimentation) ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; boissons à base de café, cacao, de chocolat, de thé ; condiments ; plats cuisinés et encas salés ; en-cas à base de céréales ; Fruits et légumes frais ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcoolisées (à l`exception des bières) ; mise à disposition d`espaces de vente sur place et en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; location de stands de vente ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d`installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d`ateliers de formation ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de cafés-restaurants ; services de cafétérias ; restaurant rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; restaurant libre-service ; salons de thé ; préparation de repas et de plats à emporter ; services de caviste, services de dégustation de vins ; .
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