Déposée le 13 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINTEMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINTEMPS domicilié(e) 102 rue de Provence - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 314 767 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476258.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRINTEMPS, Société par actions simplifiée - 102 rue de Provence - 75009 - PARIS - France - SIREN 503314767
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2003 n°2235690 - Publication au BOPI 2003-01-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501300 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501301 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2013 n°2529271 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-16
Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
