Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PRINTEMPS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3880904
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
Marque figurative de PRINTEMPS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINTEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINTEMPS domicilié(e) 102 rue de Provence - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 314 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880904.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 décembre 2021.

PRINTEMPS a également déposé les autres marques suivantes : LES BEBES PLUME , Journal d'initiée , MAGAZINE , MAISON D'ARCHITECTE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRIX FLEURS , COIFF'BAR DU PRINTEMPS , LE PRINTEMPS GOURMAND , LISTE 50/50 SHOPPING & CASH


PRINTEMPS, Société par actions simplifiée - 102 rue de Provence - 75009 - PARIS - France - SIREN 503314767


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 2 octobre 2012 - Gage constitué n°586496 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02

Inscription le 13 janvier 2014 - Gage radié n°616551 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles et matières éclairantes, bougies parfumées.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, désinfectants, produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, aliments et boissons diététiques à usage médical, cigarettes (sans tabac) à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations pour le nettoyage des verres de contact, sels odorants, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale.

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes.

Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; batteurs électriques, ouvre-boîtes électriques ; moulins à café autres qu'à main ; machines à laver la vaisselle ; ciseaux électriques ; presse-fruits électriques à usage manager ; hache-viande (machines) ; machines à laver ; machines à râper les légumes ; robots (machines) ; robots de cuisine (électriques).

Coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts), ouvre-boîtes non électriques, burins, casse-noix non en métaux précieux, appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux, cisailles, ciseaux, coupe-légumes, coupe-ongles (électriques ou non électriques), appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, pinces à épiler, étuis pour rasoirs, évidoirs, fers à friser, fers à gaufrer, piolets à glace, hache-légumes, hache-viande (outils), ouvre-huîtres, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, lames de rasoirs, leviers, limes, limes à ongles (électriques), nécessaires de manucure (électriques), trousses de manucures, nécessaires de rasage, trousses de pédicures, pinces, pinces à sucre, pincettes, rasoirs électriques ou non électriques, fers à repasser non électriques.

Appareils et instruments nautiques, appareils et instruments de pesage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour agrandissements, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, appareils cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateur, clignotants (signaux lumineux), lecteurs de codes à barres, combinaisons de plongée, tableaux de commande (électricité), commutateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, compas (instruments de mesure), compte-fils, compte-tours, compteurs, connecteurs, verres de contact, appareils de contrôle de chaleur, prises de courant, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), déclencheurs (photographie), détecteurs, appareils de projection pour diapositives, machines à dicter, disjoncteurs, disques optiques, disquettes souples, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données magnétiques, supports de données optiques, appareils de dosage, écrans (photographie), écrans de projection, écrans vidéo, batteries électriques, piles électriques, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement du temps, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrement sonores, enregistreurs à bande magnétique, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, extincteurs, fers à repasser électriques, fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), films (pellicules) impressionnés, fils électriques, fils téléphoniques, flashes (photographie), fusibles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, indicateurs (électricité), indicateurs de quantité, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), interrupteurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, judas optiques pour portes, jumelles (optiques), lampes (optiques), lanternes magiques, lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lentilles de contact, logiciels (programmes enregistrés), longues-vues, loupes (optique), articles de lunetterie, lunettes de soleil, machines de traitement de texte, magnétoscopes, microphones, microprocesseurs, microscopes, minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie), instruments pour la navigation, objectifs (optiques), périphériques d'ordinateurs, périscopes, pèse-lettres, photocopieurs, appareils photographiques, pieds d'appareils photographiques, pointeurs (horloges pointeuses), processeurs (unités centrales de traitement), appareils de projection, radars, appareils de radio, récepteurs (audio, vidéo), règles (instruments de mesure), régulateurs (variateurs de lumière), répondeurs téléphoniques, sirènes, sonars, sonneries (appareils avertisseurs), souris (informatique), télécopieurs, appareils téléphoniques, télescopes, appareils de télévision, thermostats, traducteurs électroniques de poche.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, boîtes, étuis et coffrets en métaux précieux, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), cadrans solaires, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), chaînes (bijouterie), ornements de chapeaux (en métaux précieux), chronographes (montres), chronomètres, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), épingles de cravates, récipients pour la cuisine et le ménage, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, épingles (bijouterie), horloges, insignes en métaux précieux, boutons de manchettes, médailles, porte-monnaie en métaux précieux, montres, bracelets de montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), parures (bijouterie), pendules (horlogerie), porte-serviettes en métaux précieux, réveille-matin, services (vaisselle) en métaux précieux, urnes en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux.

Instruments de musique.

Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, aquariums d'appartement, ardoises pour écrire, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), bavettes en papier, biblorhaptes, dessous de chopes à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brochures, brosses (pinceaux), buvards, cachets (sceaux), filtres à café en papier, calendriers, calques, carnets, cartes, cartes de voeux, cartonnages, catalogues, cavaliers pour fiches, classeurs (articles de bureau), colles pour la papeterie ou le ménage, confettis, corbeilles à courrier, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), couvertures (papeterie), craie à écrire, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, instruments de dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), machines à écrire électriques ou non électriques, écritoires, instruments d'écriture, gommes à effacer, produits pour effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres, encriers, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions en papier, feuilles (papeterie), feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, fiches (papeterie), formulaires, fournitures scolaires, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, papier hygiénique, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques pour livres, livrets, manuels, sachets pour la cuisson par micro-ondes, modèles de broderie, mouchoirs de poche (en papier), articles de papeterie, papier, presse-papiers, pâte à modeler, rouleaux de peintres en bâtiment, peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, perforateurs de bureau, photographies, pinceaux, planches (gravures), planches à dessin, plans, plumiers, porte-chéquiers, crayons, porte-crayons, porte-plume, portraits, cartes postales, prospectus, publications, punaises (pointes), registres (livres), règles à dessiner, reliures, répertoires, revues (périodiques), rideaux en papier, ronds de table (en papier), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serre-livres, signets, sous-main, stores en papier, stylos, taille-crayons, tampons encreurs, timbres (cachets), timbre-poste, transparents (papeterie).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, colliers et laisses pour animaux, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, cannes-sièges, cartables, porte-cartes (portefeuilles), boîtes à chapeaux en cuir, étuis pour clés (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, porte-documents, sacs d'écoliers, filets à provisions, habits pour animaux, mallettes, porte-monnaie (non en métaux précieux), ombrelles, portefeuilles, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, parcs pour bébés, berceaux, pailles pour la dégustation des boissons, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes, coffres, coffrets en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, casiers à bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, meubles de bureau, chaises hautes pour enfants, chaises longues, cintres pour vêtements, coffres à jouets, corbeilles non métalliques, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sacs de couchage pour le camping, coussins, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), travaux d'ébénisterie, écriteaux en bois ou en matières plastiques, échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, récipients d'emballage en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, housses pour vêtements (rangement), jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, mannequins, mobiles (objets pour la décoration), mobilier scolaire, objets de publicité gonflables, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), plaques d'immatriculation non métalliques, porte-revues, portemanteaux (meubles), présentoirs, sièges, tableaux accroche-clefs, urnes funéraires.

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, brosses (à l'exception des pinceaux), verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes, instruments d'arrosage, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, autocuiseurs non électriques, balais, blaireaux à barbe, bâtonnets pour cocktails, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bidons (gourdes), chopes à bière, bocaux, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bouilloires non électriques, bouteilles, ouvre-bouteilles, brocs, brosses à dents, brûle-parfums, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, porte-cartes de menus, casseroles, peaux chamoisées pour le nettoyage, chausse-pieds, formes pour chaussures (embauchoirs, tendeurs), coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, couvercles de plats, couvercles de pots, cristaux (verrerie), cruches, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), batteries de cuisine, moules de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques, cure-dents, planches à découper pour la cuisine, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, enseignes en porcelaine ou en verre, éponges de ménage, éponges de toilette, torchons (chiffons) pour épousseter, faïence, filtres pour le ménage, pots à fleurs, gants de jardinage, gants de ménage, seaux à glace, glacières portatives, non électriques, moules à glaçons, gobelets non en métaux précieux, gourdes, pièges à insectes, pinces à linge, ramasse-miettes, moules (ustensiles de cuisine), nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), distributeurs de savon, serviettes en papier et de papier hygiénique, vaporisateurs à parfum, planches à repasser, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-couteaux pour la table, poteries, poubelles, poubelles de table, ronds de serviettes (non en métaux précieux), sabliers, sacs isothermes, services (vaisselle) non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, tirelires non métalliques, torchons (chiffons) de nettoyage, verres (récipients).

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Tissus pour la lingerie, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), canevas pour la tapisserie ou la broderie, toiles cirées (nappes), serviettes à démaquiller en matières textiles, drapeaux (non en papier), étiquettes en tissu, fanions (non en papier), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textiles), housses de protection pour meubles, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table (non en papier), stores en matières textiles.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, costumes de bain, peignoirs de bain, bavettes non en papier, bérets, bonneterie, bottes, bretelles, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), chapeaux, chaussures de sport, costumes de mascarade, couches-culottes, couvre-oreilles (habillement), cravates, écharpes, foulards, gants (habillement), layettes, pantoufles, semelles, sous-vêtements, tabliers (vêtements), vêtements de sport.

Dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, bandes auto-agrippantes (articles de mercerie), barrettes (pinces à cheveux), bigoudis, boîtes à couture, bordures (bords) pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), boules à ravauder (repriser), brassards, attaches de bretelles, brides (confection), brides pour guider les enfants, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux non en métaux précieux, lacets de chaussures, parures pour chaussures non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, cocardes (passementerie), cosys pour théières, dés à coudre, dossards, rubans élastiques, fermetures pour vêtements, fruits artificiels, guirlandes artificielles, insignes non en métaux précieux, articles de mercerie (à l'exception des fils), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), paillettes pour vêtements, perruques, plumes (accessoires d'habillement), barbes postiches, cheveux postiches, moustaches postiches, serre-tête, toupets, tresses de cheveux.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), jouets pour animaux domestiques, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, charcuterie, fruits confits, croquettes alimentaires, crustacés (non vivants), fromages, herbes potagères conservées, mollusques comestibles (non vivants), préparations pour faire du potage, potages, salaisons, yaourt, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, viande ou poisson.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, algues (condiments), glaces alimentaires, pâtes alimentaires, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, biscuiterie, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, flocons de céréales séchées, chocolat, condiments, décorations comestibles pour gâteaux, mets à base de farine, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), gommes à mâcher, non à usage médical, infusions non médicinales, miel, sandwiches, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires, de riz ou de céréales.

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes, boîtes à allumettes non en métaux précieux, boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), cigares, coupe-cigares, étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, cigarettes, pipes, pots à tabac (non en métaux précieux).

Publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des vêtements, chaussures, accessoires de mode, mobilier, accessoires d'habitation, électroménager, linge de maison, papeterie, librairie, produits audio-visuel, informatique, bijoux, cosmétiques, parfumerie, jeux et jouets, bagages, produits agro-alimentaires, boissons ; voyages, restauration et accueil ; services de vente au détail de vêtements, chaussures, accessoires de mode, mobilier, accessoires d'habitation, électroménager, linge de maison, papeterie, librairie, produits audio-visuel, informatique, bijoux, cosmétiques, parfumerie, jeux et jouets, bagages, produits agro-alimentaires, boissons ; voyages, restauration et accueil.

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, affaires bancaires, agences de recouvrement de créances, agences immobilières, estimation d'objets d'art, collectes de bienfaisance, constitution de capitaux, investissements de capitaux, services de cartes de crédits, opérations de change, émission de chèques de voyage, collectes, épargne, estimations financières (assurances, banques, immobilier), expertises fiscales, estimations immobilières, informations financières, gérance de biens immobiliers, gérance de fortunes.

Informations en matière de construction et de matériaux de construction ; informations en matière d'isolation et informations sur la réglementation thermique ; informations en matière de normes et de réglementations techniques dans le domaine de la construction et des matériaux de construction.

Télécommunications, messagerie électronique, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication via Internet.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, d'excursions et de croisières, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (autres que pour la réservation de pension et d'hôtel), services de chauffeurs, emballage de produits, distribution du courrier, services d'enlèvement, distribution d'énergie, livraison de marchandises, location de véhicules, stationnement de voitures.

Traitement de matériaux.

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduites de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de compétitions (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, séminaires et congrès, services de discothèques, informations en matière de divertissements, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, enseignement, mise à disposition d'installations sportives, mise à disposition de salles de cinéma, organisation d'expositions à des fins éducatives ou culturelles, production de films, bibliothèques de prêt, publication de livres, location d'appareils audio, location de bandes vidéo, mise à disposition d'infrastructures de loisirs, exploitation de loteries, mise à disposition de musées (présentations, expositions), service de music-halls, services d'orchestre, organisation de spectacles en direct (services de réservation de billets de théâtre), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de textes (autres que textes publicitaires), productions théâtrales.

Services de recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, concession de licences de propriété intellectuelle, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, maintenance de logiciels d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service, services hôteliers, réservation d'hôtels, services de bars, services de camps de vacances (hébergement), cantines.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et pour animaux, salons de beauté et salons de coiffures.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; location de vêtements, consultation en matière de sécurité.