Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON D'ARCHITECTE
PRINTEMPS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4002524
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/05/2023
MAISON D\'ARCHITECTE de PRINTEMPS

Présentation de la marque MAISON D'ARCHITECTE

Déposée le 2 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINTEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISON D'ARCHITECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINTEMPS domicilié(e) 102 rue de Provence - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 314 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISON D'ARCHITECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON D'ARCHITECTE est expirée depuis le 2 mai 2023.

PRINTEMPS a également déposé les autres marques suivantes : LES BEBES PLUME , Journal d'initiée , MAGAZINE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRIX FLEURS , COIFF'BAR DU PRINTEMPS , LE PRINTEMPS GOURMAND , LISTE 50/50 SHOPPING & CASH , LISTE 50/50 CASH & SHOPPING


PRINTEMPS, Société par actions simplifiée - 102 rue de Provence - 75009 - PARIS - France - SIREN 503314767


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; services de commerce de détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de savons ; parfums ; eaux de toilette ; cosmétiques ; bougies parfumées ; objets d'art en métaux communs ; appareils photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils téléphoniques ; grille-pains, cafetières électriques, friteuses électriques, sèche-cheveux, ampoules et lampes électriques, balances, lunettes (optique), étuis à lunettes ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; albums, livres ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches ; cartes de voeux ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; sacs à main ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; boîtes à chapeaux en cuir ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de couchage à l'exception du linge ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; porte-parapluie ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; stores en matières textiles ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; tapis, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.

Services de restauration, bars, services de traiteurs, réservations de logements temporaires.

Salons de beauté, salons de coiffure, soins d'hygiène et de beauté pour être humains.