Déposée le 13 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINTEMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRUMMELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINTEMPS domicilié(e) 102 rue de Provence - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 314 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque BRUMMELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRINTEMPS, SAS Unipersonnelle - 102 rue de Provence - 75009 - PARIS - France - SIREN 503314767
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 3 avril 2012 - Gage constitué n°573184 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-03
Inscription le 13 janvier 2014 - Gage radié n°616552 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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