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Marques déposées par l'association loi 1901 Printemps de septembre
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LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE
Printemps de septembre association loi 1901

Numéro de dépôt :
3339840
Date de dépôt :
28/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2015
LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE de Printemps de septembre

Présentation de la marque LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE

Déposée le 28 janvier 2005 par l'association loi 1901 Printemps de septembre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Printemps de septembre domicilié(e) Siège : 125, rue Fondue Haute,46000 CAHORS - 46000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 547 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Garance Schelcher Printemps de septembre domicilié(e) 5, rue de Charonne,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE est expirée depuis le 28 janvier 2015.


Printemps de septembre association loi 1901 - Siège : 125, rue Fondue Haute,46000 CAHORS - 46000 - France - SIREN 389547845


Garance Schelcher Printemps de septembre - 5, rue de Charonne,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Organisation d'un festival culturel gratuit (expositions, art public, spectacle vivant, parcours nocturne, colloques, actions de médiation et pédagogie sur le contenu du festival).