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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINOEL Gastronome
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COMPAGNIE ARTIQUE SPECIALITES SURGELEES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPAGNIE ARTIQUE SPECIALITES SURGELEES
PRINOEL Gastronome, SAS

Numéro de dépôt :
97671752
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2027

Présentation de la marque COMPAGNIE ARTIQUE SPECIALITES SURGELEES

Déposée le 28 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINOEL Gastronome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPAGNIE ARTIQUE SPECIALITES SURGELEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINOEL Gastronome domicilié(e) Kerfeunteun - 29630 - PLOUGASNOU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M ROQUINARC'H Xavier SILL domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque COMPAGNIE ARTIQUE SPECIALITES SURGELEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPAGNIE ARTIQUE SPECIALITES SURGELEES arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.


PRINOEL Gastronome, SAS - Kerfeunteun - 29630 - PLOUGASNOU - France


M ROQUINARC'H Xavier SILL - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338293 - Publication au BOPI 2007-03-30

Inscription le 10 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452081 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2017 n°2644652 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-03-28

Viande, poisson, molusques et crustacés, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; plats préparés à base de légumes; plats préparés à base de poissons, mollusques ou crutacés; plats préparés à base de viande. Services de restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.