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Marques déposées par PRINCIPLE BUSINESS ENTERPRISES
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TRANQUILITY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANQUILITY
PRINCIPLE BUSINESS ENTERPRISES, INC.

Numéro de dépôt :
1213200
Date de dépôt :
16/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2012

Présentation de la marque TRANQUILITY

Déposée le 16 juin 1982 par PRINCIPLE BUSINESS ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANQUILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PRINCIPLE BUSINESS ENTERPRISES, INC. domicilié(e) Société constituée selon les lois de l'Etat d'Ohio, Pine Lake Industrial Park, DUNBRIDGE,43414 OHIO,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2221093) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2221093) - 75017 - France.

La marque TRANQUILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANQUILITY est expirée depuis le 16 juin 2012.

PRINCIPLE BUSINESS ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : IF IT'S NOT PEACH IT'S NOT... TRANQUILITY


PRINCIPLE BUSINESS ENTERPRISES, INC. - Société constituée selon les lois de l'Etat d'Ohio, Pine Lake Industrial Park, DUNBRIDGE,43414 OHIO,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2221093) - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2221093) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221093 - Publication au BOPI 2002-05-17

Renouvellement sans limitation n°2005193 - Publication au BOPI 1992-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Inscription le 14 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°592600 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

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