Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRESSGUARD@SEA
PRINCIPIA, SAS

Numéro de dépôt :
3931979
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
STRESSGUARD@SEA de PRINCIPIA

Présentation de la marque STRESSGUARD@SEA

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINCIPIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRESSGUARD@SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINCIPIA domicilié(e) ZAC ATHELIA 1, 215 VOIE ARIANE - 13705 - LA CIOTAT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 192 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRINCIPIA, M. DALMAS Bruno domicilié(e) ZAC ATHELIA 1, 215 VOIE ARIANE - 13705 - LA CIOTAT CEDEX - France.

La marque STRESSGUARD@SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRESSGUARD@SEA est expirée depuis le 2 juillet 2022.

PRINCIPIA a également déposé les autres marques suivantes : STADYNA , ISYMOST , EOLE , START , THRUSTWATCH@SEA , MUFFLING@SEA , DIODORE , DIODORE


PRINCIPIA, SAS - ZAC ATHELIA 1, 215 VOIE ARIANE - 13705 - LA CIOTAT CEDEX - France - SIREN 440192169


PRINCIPIA, M. DALMAS Bruno - ZAC ATHELIA 1, 215 VOIE ARIANE - 13705 - LA CIOTAT CEDEX - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 22 octobre 2012 - Retrait partiel n°586992 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques.