Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVANOVA
PRINCIPES ACTIFS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3296791
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/06/2014
SEVANOVA de PRINCIPES ACTIFS

Présentation de la marque SEVANOVA

Déposée le 10 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINCIPES ACTIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEVANOVA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINCIPES ACTIFS domicilié(e) 3, grande rue des Feuillants,69001 LYON - 69001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 687 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRINCIPES ACTIFS domicilié(e) 3, grande rue des Feuillants,69001 LYON - 69001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVANOVA est expirée depuis le 10 juin 2014.

PRINCIPES ACTIFS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCIPES ACTIFS


PRINCIPES ACTIFS Société par actions simplifiée - 3, grande rue des Feuillants,69001 LYON - 69001 - France - SIREN 440687713


PRINCIPES ACTIFS - 3, grande rue des Feuillants,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Inscription le 18 mars 2009 - Changement de dénomination n°493091 - Publication au BOPI 2009-03-18

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 20 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722212 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recueil ou systématisation de données dans un fichier central ; transcription de communication ; étude de marché ; relations publiques. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; gestion de la transmission de messages électroniques ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Education ; formation ; production de films ; micro-édition ; montage de bandes vidéo ; réalisation (conception, élaboration) d'outils informatiques de formation ; conception et production d'oeuvres et de programmes multimédia interactifs ; production et enregistrement de films sur bandes vidéos ; conception et production sonore ; édition de produits sur supports papier, cédérom, dévédérom, magnétique et numérique pour tous moyens de diffusion ; service de formation sur les métiers de l'audiovisuel et du multimédia ; service d'imagerie numérique ; organisation et conduite de congrès ou de conférences. Recherche et développement de nouveaux produit pour des tiers ; étude de projet technique et fonctionnel ; élaboration (conception) de logiciel ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de site Web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programme informatique ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; reconstitution et création (conception, élaboration) de bases de données ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; recherches techniques ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; service de recherche et développement en matière de création de contenu informatique ; service de conception et développement d'architectures interactives pour logiciels, de programmation informatique, de productions sonores.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.