Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRINCESSE MANON
PRINCESSE MANON, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4267525
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2026
PRINCESSE MANON de PRINCESSE MANON

Présentation de la marque PRINCESSE MANON

Déposée le 25 avril 2016 par l'association loi 1901 PRINCESSE MANON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRINCESSE MANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 PRINCESSE MANON domicilié(e) 123 allée des Mimosas - 33140 - CADAUJAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTINE, Mme BERTHEUX SCOTTE Claire domicilié(e) 34 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France.

La marque PRINCESSE MANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE MANON arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.


PRINCESSE MANON, Association loi 1901 - 123 allée des Mimosas - 33140 - CADAUJAC - France


ASTINE, Mme BERTHEUX SCOTTE Claire - 34 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits) ; assistance et aide à la direction des affaires d'entités non commerciales ; gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers ; enregistrement, composition, systématisation de données écrites ou réceptionnées au moyen de l'informatique, et plus particulièrement de la télématique ou de la téléinformatique ; établissement de déclarations fiscales ; tenues de livres ; travaux de bureau (administration commerciale) ; relations publiques ; organisation de foires ou d'expositions à buts de publicité ; organisation de concours en matière de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; conseil, information et renseignements pour la gestion d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations, aide à la direction d'associations et de fondations ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative et comptable ; diffusion d'annonces publicitaires ; abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; création de répertoires d'informations disponibles sur des réseaux informatiques à savoir constitution de bases de données ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion d'une plateforme de données consultable en ligne ;

Services de collecte de fonds, notamment services de collecte nationale de fonds en vue d'améliorer les conditions d'accueil, d'environnement et de qualité de vie des enfants hospitalisés. Services de collecte de bienfaisance, en particulier, organisation et conduite de collectes de fonds afin de rassembler des fonds pour les services de recherche, d'informations et de soutien liés au cancer de l'enfant. Services de financement de projets de recherches, de campagnes de dépistage ou de prévention, de sensibilisation et d'éducation, de traitements et soins, dans le domaine des maladies et notamment du cancer ;

Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; microédition ; organisation et conduite de remises de prix, concerts, défilés de mode, galas de charité ; organisation de collectes dans le cadre de compétitions sportives ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; services d'enseignement et de divertissement ; organisations de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non téléchargeable ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques, dont les annuaires électroniques et numériques ; enseignement par correspondance ; productions de films, production de vidéos ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière culturelle et artistique notamment pour l'information et la sensibilisation du public et des professionnels à la cause des enfants atteints de cancer ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'information en matière médicale et de santé dans le domaine hospitalier dans le cadre de l'hospitalisation des enfants ; services de conseil et d'informations dans le domaine de la médecine (prévention, dépistage, traitement, gestion de la maladie) ; services de recherches, d'études et de conseils dans le domaine du traitement du cancer ; services d'animation et de coordination de projets de dépistage, de prévention et de traitement du cancer. Mise à disposition de soins infirmiers, services de gardes-malades, services thérapeutiques, thérapies alternatives, conseil ; thérapies, soutien affectif et informations fournis par le biais de centres de soins du cancer ; services d'information, y compris par le biais de lignes d'assistance téléphonique ; services de maisons de soins infirmiers ; services de soins infirmiers communautaires ; prestation de conseils médicaux ; dispensaires ; prestation de conseils d'orientation dans le domaine médical ; diagnostics médicaux ; traitements médicaux ; centres de ressources d'informations et soins médicaux ; services de conseillers en matière d'informations pour professionnels de soins de santé ;

Services de soutien personnel aux enfants atteints d'un cancer et à leurs familles, soutien psychologique ; services d'oeuvres de bienfaisance à savoir fourniture d'informations, de soins, de conseils et aides pratiques, de soutien émotionnel aux enfants souffrant de maladies mettant leur vie en danger et fourniture de conseils et d'assistance aux familles de ces enfants, tous compris dans la classe 45.