Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES HORMES
Numéro de dépôt :
1498874
Date de dépôt :
19/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/1994
Présentation de la marque CHATEAU DES HORMES
Déposée le 19 avril 1984 par PRINCESSE GUY DE POLIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DES HORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES HORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES HORMES est expirée depuis le 19 avril 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18