Déposée le 13 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRINCESSE DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSCAR EST AMOUREUX »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRINCESSE DE PARIS domicilié(e) 11 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 447 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRINCESSE DE PARIS, SARL domicilié(e) 11 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRINCESSE DE PARIS, SARL - 11 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS - France - SIREN 504447434
PRINCESSE DE PARIS, SARL - 11 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objet d'art enf métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaines, boucles, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches, albums, cartes ; carnets ; calendriers, instruments d'écriture ; stylos, ; dessins, instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluie, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte_monnaie, sac à mains, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets df'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilettes ; verres (recipients) ; vaiselle ;
Tissus ; couverture de lit et de table ; tissus à usage textile, tissus élastiques, velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, habits, chaussures, chapellerie articles d'habillement y compris, chemises, vetements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) ; fourrures (vements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières textiles, sous vetements ; maillots à manches courtes ; maillots à manches longues ; pullovers ;
Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vetements chaussures et tapis, balles ou ballons de jeu ; billes de billard ; billes pour jeux ; bulles de savon (jouets) ; jeux de cartes ou de tables ; cerfs volants ; marionnettes ; ours en peluche, peluches (jouets) ; poupées, quilles (jeu), touppies (jouets), yoyos, dinettes moulages de pates à modeler ;
Tabac ; articles pour fumeurs, briquets, cendriers ; allumettes ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; boites ou étuis à cigares ; boites ou étuis à cigarettes.
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