Terre des Sens'Ciel
Présentation de la marque Terre des Sens'Ciel
Déposée le 21 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Princess Blue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre des Sens'Ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Terre des Sens'Ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816124.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre des Sens'Ciel est expirée depuis le 21 mars 2021.
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 5 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°690309 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05