Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre des Sens'Ciel
Princess Blue, SARL

Numéro de dépôt :
3816124
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2021
Terre des Sens\'Ciel de Princess Blue

Présentation de la marque Terre des Sens'Ciel

Déposée le 21 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Princess Blue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre des Sens'Ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Princess Blue domicilié(e) 38 Rue des Bourets - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 021 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Princess Blue domicilié(e) 38 Rue des Bourets - 92150 - SURESNES - France.

La marque Terre des Sens'Ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816124.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre des Sens'Ciel est expirée depuis le 21 mars 2021.


Princess Blue, SARL - 38 Rue des Bourets - 92150 - SURESNES - France - SIREN 445021041


Princess Blue - 38 Rue des Bourets - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 5 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°690309 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

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