Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT LAZARE
Prince Charles-Philippe d'Orléans

Numéro de dépôt :
3380098
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2015
SAINT LAZARE de Prince Charles-Philippe d\'Orléans

Présentation de la marque SAINT LAZARE

Déposée le 15 septembre 2005 par Prince Charles-Philippe d'Orléans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT LAZARE »

Le déposant est Prince Charles-Philippe d'Orléans domicilié(e) 102 bis, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prince Charles-Philippe d'Orléans domicilié(e) 102 bis, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT LAZARE est expirée depuis le 15 septembre 2015.


Prince Charles-Philippe d'Orléans - 102 bis, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France


Prince Charles-Philippe d'Orléans - 102 bis, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431819 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille ; instruments électriques pour l'acupuncture ; appareils pour l'allaitement ; biberons ; bistouris ; brancards pour malades ; béquilles pour infirmes ; civières ; appareils médicaux pour exercices corporels ; corsets abdominaux ; trousses de chirurgiens ; coupe-cors ; dentiers ; draps pour incontinents ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; gants pour massages ; ceintures de grossesse ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; masques anesthésiques ; masques utilisés par le personnel médical ; appareils de massage ; matelas pour l'accouchement ; matelas à air à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; trousses de médecin ; récipients pour l'application de médicaments ; appareils obstétricaux ; ceintures ombilicales ; tables d'opération ; oreillers à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils pour la protection de l'ouïe ; prothèses ; appareils pour la respiration artificielle ; appareils de réanimation ; tétines ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; appareils et instruments urologiques. Véhicules ; ambulances ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; véhicules de locomotion par terre, par air ; antivols pour véhicules ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; porte-bagage pour véhicules ; bennes de camions ; autobus ; autocars ; automobiles ; avions ; bateaux ; bicycles ; bicyclette ; cycles ; pneumatiques ; brouettes ; camionnettes ; camions ; capotes de véhicules ; caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chariots de manutention ; charrettes ; couchettes pour véhicules ; ballons dirigeables ; diables ; défenses pour bateaux ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; enjoliveurs ; fauteuils roulants pour malades ; fourgonnettes ; fourgons ; hydravions ; hydroglisseurs ; motocycles ; motocyclettes ; machines motrices pour véhicules terrestres ; véhicules nautiques ; omnibus ; pare-soleil pour automobiles ; poussettes ; remorques ; roues de véhicules ; sidecars ; tracteurs ; appareils et installations de transport par câbles ; voitures d'enfant ; véhicules frigorifiques ; véhicules télécommandés ; véhicules électriques. Rubans d'adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; porte affiches en papier ou en carton ; machines pour l'affranchissement ; albums ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; journaux de bande dessinées ; bavoirs en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier ; brochures cahiers ; calendriers ; cache-pot en papier ; carnets ; cartes ; carton ; catalogues ; chapelets ; circulaires ; composteurs ; corbeilles à courrier ; dessins ; duplicateurs ; décalcomanies ; papier d'emballage ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; essuie-mains en papier ; formulaires ; formules ; gravures ; papier hygiénique ; images ; impressions ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; papier à lettre ; lithographies ; livres ; livrets ; papier lumineux ; machines à écrire ; manuels ; maquettes d'architecture ; marques pour livres ; matériaux pour le modelage ; mouchoirs de poche en papier ; papier mâché ; nappes en papier ; oléographies ; articles de papeterie ; papier ; presse-papier ; peintures encadrées ou non ; photographies ; photogravures ; planches à graver ; pochettes pour passeports ; pochoirs ; porte-chéquiers ; portraits ; prospectus ; publications ; registres ; reproductions graphiques ; représentations graphiques ; revues ; répertoires ; sacs à ordures ; serre-livres ; linge de table en papier ; tableaux noirs ; tablettes à écrire ; tapis de table en papier ; timbres ; toiles pour la peinture ; nécessaires pour écrire ; écritoires ; étiquettes non en tissu. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Matériaux de construction non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques, amiante-ciment ; ardoise ; balustres ; baraques ; bassins, bitume ; bois d'oeuvre ; boiseries ; briques ; béton ; matériaux à bâtir ; cloisons non métallique ; clôture non métallique ; constructions non métalliques ; dalles non métalliques ; glaces pour la construction lattes non métalliques ; lames de parquet aquariums (constructions) ; bassins (piscines, constructions non métalliques ; boîtes aux lettres (en maçonnerie) ; boitiers (materiaux de construction). Services d'abonnement à des journaux ; affichage ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; transcription de communications ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de la documentation publicitaire ; reproduction de documents ; décoration de vitrine ; démonstration de produits ; estimation en affaires commerciales ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; location d'espaces publicitaires, de machines et d'appareils de bureau, de matériel publicitaire, de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; sondage d'opinion ; publication de textes publicitaires ; publicité ; relations publiques ; services de revues de presse ; information statistique ; tenue de livres ; Assurances ; affaires et opérations bancaires, financières, monétaires ; agences immobilières, en douane, de logement ; collectes de bienfaisance ; services de caisses de paiement de retraite ; caisses de prévoyance ; courtage ; location d'appartements, de bureaux ; transactions financières ; garanties. Agences d'informations, de presse ; communication par réseau de fibres optiques ; par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, radiophoniques ; informations en matière de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; radiodiffusion ; transmission de dépêches, de messages, de télécopies, de télégrammes ; émissions radiophoniques, télévisées. Accompagnement de voyageurs, agences de tourisme ; transport en ambulance, en automobile, aériens, aéronautiques, en bateaux ; location de véhicules, d'entrepôts, de bateaux, de chevaux, de fauteuils roulant, conditionnement de produits ; distribution de colis, de journaux, de produits ; dépôt, empaquetage, livraison de marchandises ; organisations d'excursions, de voyages, de croisières, de tourisme ; informations en matière de transport ; portage ; remorquage ; services de sauvetage ; visites touristiques ; services de transit. Services de camps de vacances ; camps de perfectionnement sportif ; studios de cinéma, d'enregistrement ; parc d'attraction ; cirques ; services de clubs ; clubs de santé ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; services de composition musicale ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours ; divertissement ; enseignement ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique ; informations en matière d'éducation, de divertissement ; instruction ; éducation ; jardins d'attraction ; exploitation de jardins zoologiques ; services de jeu ; services de loisirs ; organisation de loterie ; services de musées ; organisation de bals, de spectacles ; pensionnats ; photographies ; reportages photographiques, planification de réceptions ; production de films ; publication de livres ; de textes ; représentations théâtrales ; épreuves pédagogiques. Agences de logement ; services de restauration (alimentation) ; cafétéria ; exploitation de terrains de camping ; cantines ; crèche d'enfants ; services hôteliers ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; maisons de vacances ; pensions ; services de traiteurs. Accompagnement en société (personnes de compagnie) ; enquêtes sur personnes portées disparues ; organisations de réunions religieuses ; services de sécurité pour la protection des biens et individus ; services de formation spirituelle.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.