Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par la société PRIMUM NON NOCERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOPITAL NON FUMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est la société PRIMUM NON NOCERE domicilié(e) 2 boulevard Jean Bouin - Bât. Optimum - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 604 453 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIMUM NON NOCERE, M. Olivier TOMA domicilié(e) 2 boulevard Jean Bouin - Bât. Optimum - 34500 - BEZIERS - France.
La marque HOPITAL NON FUMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074166.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIMUM NON NOCERE, SCS - 2 boulevard Jean Bouin - Bât. Optimum - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 514604453
PRIMUM NON NOCERE, M. Olivier TOMA - 2 boulevard Jean Bouin - Bât. Optimum - 34500 - BEZIERS - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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