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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) primum non nocere
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ACSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACSS
primum non nocere, SARL

Numéro de dépôt :
3805894
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2021
ACSS de primum non nocere

Présentation de la marque ACSS

Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) primum non nocere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) primum non nocere domicilié(e) 2 Boulevard Jean Bouin - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, primum non nocere domicilié(e) 2 Boulevard Jean Bouin - 34500 - BEZIERS - France.

La marque ACSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSS est expirée depuis le 14 février 2021.

primum non nocere a également déposé les autres marques suivantes : B2ST , OBS CARE , DD DIAGNOSTIC , ECO'Mater , SCORING RSO , PRIMUM OFFICE , EYE CARE , Primum , THQSE , TERRITOIRE A MISSION


primum non nocere, SARL - 2 Boulevard Jean Bouin - 34500 - BEZIERS - France


primum non nocere - 2 Boulevard Jean Bouin - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.