Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTHOTEL AMIREVE
SARL PRIMULA

Numéro de dépôt :
93485490
Date de dépôt :
27/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2003

Présentation de la marque RESTHOTEL AMIREVE

Déposée le 27 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMULA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTHOTEL AMIREVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMULA domicilié(e) ZI RN6, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 381 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PRIMULA - France.

La marque RESTHOTEL AMIREVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTHOTEL AMIREVE est expirée depuis le 27 septembre 2003.


SARL PRIMULA - ZI RN6, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France - SIREN 352381503


SARL PRIMULA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

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