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Marques déposées par la société PRIMOTEL ARLES
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PRIMOTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIMOTEL
PRIMOTEL ARLES

Numéro de dépôt :
1288893
Date de dépôt :
05/11/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2004
PRIMOTEL de PRIMOTEL ARLES

Présentation de la marque PRIMOTEL

Déposée le 5 novembre 1984 par la société PRIMOTEL ARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRIMOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PRIMOTEL ARLES domicilié(e) Avenue Première Division Française Libre, 13200 ARLES-sur-RHONE (dossier no 2038899) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 518 936 .

La marque PRIMOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIMOTEL est expirée depuis le 5 novembre 2004.


PRIMOTEL ARLES - Avenue Première Division Française Libre, 13200 ARLES-sur-RHONE (dossier no 2038899) - France - SIREN 307518936


Inscription le 24 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177947 - Publication au BOPI 1994-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1994 n°2038899 - Publication au BOPI 1994-10-07

Inscription le 17 juin 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54052 - Publication au BOPI 1991-06-17

Inscription - Concession de licence n°21840 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°21842 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°21841 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°19992 - Publication au BOPI

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