Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMAGES DU TERROIR
PRIMORDIA - Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
98755055
Date de dépôt :
15/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2008

Présentation de la marque FERMAGES DU TERROIR

Déposée le 15 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMORDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMAGES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMORDIA domicilié(e) 66, rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 861 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIMORDIA - France.

La marque FERMAGES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMAGES DU TERROIR est expirée depuis le 15 octobre 2008.

PRIMORDIA a également déposé les autres marques suivantes : DAIRIX , AMI'S , ATEMA , YEAP ! , PRIMORDIA , SUNNY BOY , SUNNY BABY , EVERDAIRY , LAIXPA , EVERDAIRY


PRIMORDIA - Société par Action Simplifiée - 66, rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris - France - SIREN 784861106


PRIMORDIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; Poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.