Déposée le 11 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMORDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMORDIA domicilié(e) 66, rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 861 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIMORDIA - France.
La marque ATEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIMORDIA - Société par Action Simplifiée - 66, rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris - France - SIREN 784861106
PRIMORDIA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Inscription le 7 janvier 2009 - Changement de dénomination n°491590 - Publication au BOPI 2009-01-07
Inscription le 7 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491589 - Publication au BOPI 2009-01-07
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, laits et farines infantiles ; laits de croissance ; céréales infantiles. Oeuf, lait et produits laiters ; lait en poudre enrichi ; substituts à base de produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; substituts à base de céréales.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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