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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMONIAL
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PATRIMOINE TITRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATRIMOINE TITRES
PRIMONIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3342677
Date de dépôt :
22/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2025
PATRIMOINE TITRES de PRIMONIAL

Présentation de la marque PATRIMOINE TITRES

Déposée le 22 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMONIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMOINE TITRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMONIAL domicilié(e) 15-19 avenue de Suffren - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 304 696 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment o2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque PATRIMOINE TITRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRIMOINE TITRES arrivera à expiration en date du 22 février 2025.

PRIMONIAL a également déposé les autres marques suivantes : WFINANCE GROUPE PRIMONIAL , Primonial SélecTitres , PATRIMOINE ABSOLU , CAPIEUROPE , EuroRegular , LINKER , LE CERCLE DU PATRIMOINE , PRIMO 1 , PATRIMA , PATRIMOINE EPARGNE


PRIMONIAL, Société par actions simplifiée - 15-19 avenue de Suffren - 75007 - PARIS - France - SIREN 484304696


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment o2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532716 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532717 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556063 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Renouvellement sans limitation le 17 février 2015 n°2579150 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-17

Inscription le 29 juillet 2019 - Changement d'adresse n°765120 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Assurances-vie, gestion de comptes titre.