L'OBSERVATOIRE DU PATRIMOINE
Présentation de la marque L'OBSERVATOIRE DU PATRIMOINE
Déposée le 16 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMONIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OBSERVATOIRE DU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'OBSERVATOIRE DU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3482127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OBSERVATOIRE DU PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 16 février 2027.
PRIMONIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532710 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556063 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Renouvellement sans limitation le 21 février 2017 n°2641393 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-21
Inscription le 29 juillet 2019 - Changement d'adresse n°765120 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29
Inscription le 4 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779195 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04