Déposée le 11 avril 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Primolea Christophe TASSAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRIMOLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Primolea Christophe TASSAN domicilié(e) 7 rue des Antignans,26100 NYONS - 26100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 301 281 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe TASSAN domicilié(e) 7 rue des Antignans,26100 NYONS - 26100 - France.
La marque PRIMOLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMOLEA est expirée depuis le 11 avril 2013.
EURL Primolea Christophe TASSAN - 7 rue des Antignans,26100 NYONS - 26100 - France - SIREN 432301281
Christophe TASSAN - 7 rue des Antignans,26100 NYONS - 26100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Ustensiles, recipients pour la cuisine ni en metaux precieux ni en plaqué, verres de table faïence de decoration et porcelaine de table. Huiles d'olives comestibles fruits conservés et sechés legumes conservés, gelées, confitures, fruits en conservés œufs, laits, produits laitiers. Fruits et legumes frais plantes et fleurs. Vins et vins d'appellation contrôlée.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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