Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGN IT
PRIMOBOX, SAS

Numéro de dépôt :
3901155
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
SIGN IT de PRIMOBOX

Présentation de la marque SIGN IT

Déposée le 29 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMOBOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SIGN IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMOBOX domicilié(e) 12 ALL ISAAC NEWTON - 33650 - MARTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 868 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIMOBOX, M. XAVIER LAINE domicilié(e) 12 ALL ISAAC NEWTON - 33650 - MARTILLAC - France.

La marque SIGN IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGN IT est expirée depuis le 1 mars 2022.

PRIMOBOX a également déposé les autres marques suivantes : MYTRUSTEE , IZISIGN , PASS RH , INZI , DEMATSCAN , SCANPAD , MYRHBOX , RH SIGN , INZI , PASSEPORT RH


PRIMOBOX, SAS - 12 ALL ISAAC NEWTON - 33650 - MARTILLAC - France - SIREN 499868362


PRIMOBOX, M. XAVIER LAINE - 12 ALL ISAAC NEWTON - 33650 - MARTILLAC - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.