Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMATSCAN
PRIMOBOX, SAS

Numéro de dépôt :
3866321
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2021
DEMATSCAN de PRIMOBOX

Présentation de la marque DEMATSCAN

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMOBOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEMATSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMOBOX domicilié(e) 12 Allée Isaac Newton - 33650 - MARTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 868 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIMOBOX domicilié(e) 12 Allée Isaac Newton - 33650 - MARTILLAC - France.

La marque DEMATSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMATSCAN est expirée depuis le 12 octobre 2021.

PRIMOBOX a également déposé les autres marques suivantes : SIGN IT , MYTRUSTEE , IZISIGN , PASS RH , INZI , SCANPAD , MYRHBOX , RH SIGN , INZI , PASSEPORT RH


PRIMOBOX, SAS - 12 Allée Isaac Newton - 33650 - MARTILLAC - France - SIREN 499868362


PRIMOBOX - 12 Allée Isaac Newton - 33650 - MARTILLAC - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.