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Marques déposées par l'association loi 1901 PRIMO SPORT
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alliance Formule 3
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

alliance Formule 3
PRIMO SPORT Association déclarée

Numéro de dépôt :
3167451
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
alliance Formule 3 de PRIMO SPORT

Présentation de la marque alliance Formule 3

Déposée le 5 juin 2002 par l'association loi 1901 PRIMO SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « alliance Formule 3 »

Le déposant est l'association loi 1901 PRIMO SPORT domicilié(e) 3 bis rue Servanty,31400 Toulouse - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 598 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIMO SPORT domicilié(e) 3 bis Rue Lucien Servanty,31400 Toulouse - 31400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41


PRIMO SPORT Association déclarée - 3 bis rue Servanty,31400 Toulouse - 31400 - France - SIREN 410598569


PRIMO SPORT - 3 bis Rue Lucien Servanty,31400 Toulouse - 31400 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet total n°370328 - Publication au BOPI 2003-05-05

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Produits de l'imprimerie, papeterie, photographie, articles de bureau, caractères, sachets pour l'emballage, autocollants. Vêtements, habillement, pantalons, vêtements en cuir, vêtements de sport. Organisation &conduite de colloque, de conférence, de congrès. Organisation de manifestations autour d'événements sportifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.